Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ART DE LA FUGUE
Numéro de dépôt :
3697259
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2019
Présentation de la marque L'ART DE LA FUGUE
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par Jacques PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DE LA FUGUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA FUGUE est expirée depuis le 9 décembre 2019.
Jacques PEREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19